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Marques déposées par la société EARL Patrick DUMAS
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CHATEAU DES ROCHES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES ROCHES
EARL Patrick DUMAS

Numéro de dépôt :
1673024
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2011

Présentation de la marque CHATEAU DES ROCHES

Déposée le 19 juin 1991 par la société EARL Patrick DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL Patrick DUMAS domicilié(e) BARON, 33540 SAINT-LAURENT-DU-BOIS (dossier no 2202931) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 201 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Patrick DUMAS domicilié(e) (dossier no 2202931) - France.

La marque CHATEAU DES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES ROCHES est expirée depuis le 19 juin 2011.

EARL Patrick DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : Château MANDEGORE , Domaine BARON-SITTON , CALECHE


EARL Patrick DUMAS - BARON, 33540 SAINT-LAURENT-DU-BOIS (dossier no 2202931) - France - SIREN 334201035


EARL Patrick DUMAS - (dossier no 2202931) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2202931 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°328629 - Publication au BOPI 2001-08-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES ROCHES